Fédération Luxembourgeoise

de

Canoë-Kayak a.s.b.l.

REGLEMENT SPORTIF

Version 16 novembre 2006(1iere modification)

 

Chapitre 1 Règles générales

1.1. Toutes les activités sportives rentrant dans les buts de la FLCK et exercées par les associations affiliées et leurs membres sont soumises au contrôle de ladite fédération et aux dispositions du présent règlement.

1.2. La fédération exerce ce contrôle par l'entremise de son bureau exécutif, responsable de la coordination des activités sportives et touristiques et de la coordination des activités inter-club.

1.3. D'une manière générale, les règlements de la Fédération Internationale de Canoë (FIC/ICF) sont applicables aux dites activités sportives, à moins que les stipulations du présent règlement n'en disposent autrement et pour autant que les conditions matérielles le permettent.

1.4. L'interprétation du présent règlement et l'appréciation de tous les cas y non prévus appartiennent au Comité Central (CC) après avoir entendu l'avis du Bureau Exécutif (BE).

1.5. Toutes les activités sportives devront respecter les règlements grand-ducaux traitant des cours d’eau et de la protection de la nature. Les associations sont invitées à respecter et à enseigner cette idéologie fondamentale pour un sport lié étroitement avec l'environnement naturel.

 

Chapitre 2 Compétiteurs - Licences - Transferts

2.1. Compétiteurs

2.1.1. Les compétiteurs sont répartis dans les catégories d'age suivantes:

HOMMES: Scolaires, Cadets, Juniors, Seniors et Vétérans.

DAMES: Scolaires, Cadettes, Juniors, Seniors et Vétérans.

Scolaires A, B et C chez les garçons et filles

Vétérans A, B et C chez les hommes et femmes

2.1.2. Sont considérés comme scolaires les jeunes des deux sexes qui sont regroupés selon leur âge:

Scolaires C:   moins de 10 ans

Scolaires B:   10 à 12 ans

Sont considérés comme Scolaires B les jeunes qui ont atteint l’âge de 10 ans au 1 janvier de l’année en cours

Scolaires A:   12 à 14 ans

Sont considérés comme Scolaires A les jeunes qui ont atteint l’âge de 12 ans au 1 janvier de l’année en cours

 

2.1.3. Cadets et Cadettes

Sont considérés comme cadets/cadettes les jeunes qui ont atteint l’âge de 14 ans au 1 janvier de l’année en cours

2.1.4. Juniors et Juniors

Sont considérés comme juniors les jeunes qui ont atteint l’âge de 16 ans au 1 janvier de l’année en cours

 

2.1.5. Seniors

Sont considérés comme Seniors les jeunes qui ont atteint l’âge de 18 ans au 1 janvier de l’année en cours

 

2.1.6. Vétérans A, B et C

Le (a) compétiteur (se) qui a atteint l’âge de 35 ans au 1 janvier de l’année en cours peut courir dans la catégorie Vétéran A.

Le (a) compétiteur (se) qui a atteint l’âge de 40 ans au 1 janvier de l’année en cours peut courir dans la catégorie Vétéran B.

Le (a) compétiteur (se) qui a atteint l’âge de 50 ans au 1 janvier de l’année en cours peut courir dans la catégorie Vétéran C

 

2.1.7 Surclassement.

       Le surclassement est prohibé en catégories scolaires A, B et C.

Pour les autres catégories chaque compétiteur peut courir dans une classe supérieure à la sienne, sauf si le règlement de la course le stipule autrement ou pour les courses des championnats nationaux où le cas est prévu spécialement.

Par conséquent les surclassements suivants sont autorisés :

CADET                             à                      JUNIOR

JUNIOR                             à                      SENIOR

VÉTÉRAN (A, B, C)           à                      SENIOR

 

2.2. Licences:

2.2.1. La participation aux compétitions sportives organisées par la FLCK ou ses clubs est réservée aux titulaires d'une licence valable, émise par une fédération membre de la FIC/ICF.

2.2.2. Les licences émises par la FLCK ne donnent droit qu'à prendre part à des compétitions sportives organisées par la FIC/ICF ou les fédérations affiliées et leurs clubs.

2.2.3. Peuvent concourir à une compétition ou à un championnat organisé sous les auspices ou par la FLCK au Grand-duché les élèves fréquentant un établissement d'enseignement primaire ou post primaire du Grand-duché et porteurs d'une licence LASEP ou LASEL valable. Cette faculté est réservée aux sportifs qui ne sont pas en même temps titulaire d'une licence FLCK.

2.2.4. Les licences sont émises par le Bureau Exécutif (BE)

Elles comportent les groupes de: Licence compétiteur (LIC)

Licence Loisir (LIL)

Licence Dirigeant (LID)

2.2.4.1. Obtention d'une licence compétiteur FLCK:

Une demande de licence  (formulaire) doit être adressée à la FLCK.

2.2.4.1.1. La demande est signée par le titulaire, ou, s’il est mineur d'âge, par son représentant légal et le représentant du club demandeur.

2.2.4.1.2. Les demandes doivent être accompagnées des pièces suivantes:

- certificat de nageur (Freischwimmerausweis) ou niveau supérieur

- Attestation médicale d'aptitude physique délivrée par le service médico-sportif du Commissariat Général aux Sports

- une photo récente du titulaire

2.2.4.2. Obtention d'une licence loisir FLCK:

Une demande de licence couchée sur une formule spéciale doit être adressée à la FLCK.

2.2.4.2.1. La demande est signée par le titulaire, ou, s’il est mineur d'âge, par son représentant légal et le représentant du club demandeur.

2.2.4.2.2. Les demandes doivent être accompagnées des pièces suivantes:

- certificat de nageur (Freischwimmerausweis) ou niveau supérieur

- une photo récente du titulaire

2.2.4.3. Obtention d'une licence dirigeant FLCK:

Une demande de licence couchée sur une formule spéciale doit être adressée à la FLCK.

2.2.4.3.1. La demande est signée par le titulaire et le représentant du club demandeur.

2.2.4.3.2. Les demandes doivent être accompagnées de:

- une photo récente du titulaire

2.2.4.3.3. Sont considérés comme dirigeants sportifs les membres du CC et BE, les arbitres et toute autre personne exerçant une activité au sein de la FLCK ou d'un club affilié à la FLCK.

La licence dirigeant est obligatoire pour les membres du CC, BE, arbitres et entraîneurs.

2.2.4.4. Toutes les licences sont émises par le BE et soumises au CC à sa prochaine séance et publiées dans le rapport du CC.

2.2.5. La validation annuelle des licences se fait par le BE de la FLCK et en application des modalités prévues par le commissariat Général aux Sports, Centre médico-sportif. (Visites régulières)

2.2.5.1. Au mois de janvier de chaque année, les associations affiliées doivent remettre au Bureau Exécutif une liste contenant les données sur les licences de tous les groupes à valider pour l'année en cours.

Toute revalidation demandée après le 31 janvier sera mise en compte à tarif double. Une inscription à une compétition quiconque d'un compétiteur sans licence valable est soumise à une amende prévue dans le carnet des sanctions en vigueur.

2.2.5.2. La conversion d'une licence d'un groupe à un autre n'est pas soumise à la taxation supplémentaire pour une nouvelle licence.

2.2.5.3. Une liste des licences valables est publiée annuellement  par le Bureau Exécutif.

2.2.6.  Sur demande les étrangers non résidants au Luxembourg peuvent obtenir, par décision du BE une licence FLCK s'ils sont membres d'une association affiliée à la FLCK.

2.2.7. A l'exception des équipes représentatives de la FLCK, les titulaires d'une licence de compétiteur ne peuvent représenter que leur propre club lors de championnats nationaux.

2.3. Transferts

2.3.1. Le transfert d'un club à un autre d'un titulaire d'une licence de compétiteur même non validée, ne peut se faire en principe que pendant la durée du 1er novembre au 31 décembre.

2.3.2. Les demandes de transfert sont à adresser au BE par le nouveau club et par lettre recommandée, le timbre poste faisant loi.

2.3.2.1. La demande de transfert doit être signée par le président et le secrétaire ou leurs représentants du nouveau club et par l'intéressé lui-même. (Pour les mineurs d’âge, le représentant légal).

2.3.2.2. Une copie de la lettre doit parvenir en même temps à l'ancien club par lettre recommandée.

 

Chapitre 3. Organisation

3.1. Au cours du mois de novembre de chaque année, le BE dresse le calendrier des compétitions sportives et des manifestations de loisir de l'année en tenant compte tant des demandes des associations affiliées que du calendrier international.

3.1.1. A moins du consentement de tous les partis intéressés, le BE ne permet pas que deux ou plusieurs compétitions soient organisées à la même date.

3.2. Le BE peut limiter le nombre des compétitions sportives dans les diverses disciplines.

3.3. L'organisateur d'une course est responsable du bon déroulement de la course.

3.3.1. Il doit veiller à ce que les parcours soient protégés, délimités et libres d'obstacles de toute nature présentant un danger imminent.

3.3.2. Il doit installer un poste de secours à un endroit qui doit être signalé visiblement et être indiqué au programme de la course.

Cet endroit doit être signalé à l'arbitre délégué de la FLCK et aux délégués des clubs lors de la réunion des délégués.

Le club devra se munir des équipements nécessaires permettant à tout moment de faire appel aux secours nationaux (112 par Téléphone portable ou autre moyen)

3.4. Les séances d'entraînements des clubs, les rencontres interclubs et les championnats intra clubs ne sont pas considérés comme les compétitions officielles au sens du présent règlement et les organisateurs ne sont pas nécessairement tenus à en observer ses dispositions.

3.4.1. Toutefois, les rencontres interclubs et championnats intra clubs doivent être communiquées au BE pour information.

Chapitre 4. Invitations - inscriptions et tirage au sort - programmes - arbitrages - résultats.

4.1. Invitations

4.1.1. Au moins un mois avant la date définitive des compétitions, les avant programmes doivent être soumis à l'approbation du BE.

4.1.2. Les avant programmes doivent obligatoirement mentionner les points suivants:

·                Club organisateur

·                dénomination de la course

·                porter la mention: "organisée sous les règlements et le contrôle de la Fédération Luxembourgeoise de Canoë-Kayak"

·                Date et lieu

·                Description et situation du parcours et éventuellement un parcours de rechange

·                Ordre et horaires approximatifs des départs

·                Catégories des Concurrents et distances

·                Précisions sur le bassin – classe de difficulté

·                Mesures de sécurité

·                Montant des frais d'inscription

·                Lieu d'envoi des inscriptions

·                Date limite des inscriptions (le délai pour les inscription ne peut pat être supérieur à 14 jours avant le 1er jour de course)

·                Règlement d'inscription après le délai

·                Date et lieu du tirage au sort

·                Date, heure et lieu de la réunion des délégués

4.1.2.1. Il est recommandé que dans les compétitions à caractère RS, et course en ligne, la distance maximum ne dépasse pas 2 km pour scolaires et 5 km pour cadets et cadettes.

4.1.3. Après approbation par le BE, le programme définitif (=invitation) est envoyé par l'organisateur aux associations à inviter, notamment à toutes les associations affiliées à le FLCK, au  délégué à la presse et au délégué arbitre.

4.2. Inscriptions et tirage au sort:

4.2.1. Les inscriptions doivent parvenir à l'organisateur dans le délai fixé à l'avant programme.

4.2.1.1. Les inscriptions ne peuvent être faites que par une association membre de la FLCK ou membre d'une Fédération affiliée à la FIC/ICF ou ECA.

4.2.1.2. Pour la LASEL et la LASEP, les inscriptions sont à faire par le directeur sportif de la section canoë-kayak LASEL ou LASEP.

4.2.2. Pour toutes les compétitions, l'organisateur peut prélever un droit d'inscription par compétiteur inscrit et dont le montant ne peut pas dépasser un maximum fixé par l'AG ordinaire.

4.2.3. Le tirage au sort a lieu, en principe, en présence du délégué arbitre de la FLCK.

4.3. Programmes:

4.3.1. Le programme définitif doit comprendre les renseignements suivants:

1) Résultat du tirage au sort et les horaires de la compétition et de l'entraînement.

2) Parcours (départ, arrivées, entraînement)

3) Délégué arbitre FLCK

4) Directeur de course

5) Bureau de course (composition et lieu d'emplacement

6) Réunions des délégués (lieu et heure)

7) Lieu et heure de la proclamation des résultats.

4.3.2. Le programme définitif est envoyé par l'organisateur tant aux associations inscrites, qu'aux personnes énumérées à l'article 4.1.3.

4.4. Arbitrage:

4.4.1. Le BE délégué un ou plusieurs délégués arbitres aux compétitions organisées par les associations affiliées à la FLCK.

4.4.2. La FLCK rembourse à l'arbitre les frais de voyage et de séjour dont le montant est fixé par l'AG ordinaire.

4.4.3. Au plus tard dans la quinzaine qui suit les compétitions, l'arbitre remet un rapport écrit au BE

4.5. Résultats:

4.5.1. Les résultats définitifs doivent être validés par l'arbitre.

4.5.2. L'organisateur fait parvenir les résultats définitifs et détaillés en double exemplaire de toutes        les épreuves au BE.

Les résultats définitifs sont transmis aux clubs et au délégué à la presse dans les meilleurs délais.

 

Chapitre 5. Participation à l'étranger:

5.1. Les associations affiliées à la FLCK qui prennent part à des compétitions sportives organisées à l'étranger doivent en informer le BE au moins deux jours d'avance en lui faisant parvenir, soit par voie postale soit par télécopie ou courrier électronique, une copie des inscriptions.

La non observation de cet article à pour effet d'annuler la couverture par la mutualité CSMS, l'assurance casco-dirigeants ainsi que de tout autre contrat d'assurance ou mutualité conclu par la FLCK ou les organismes dont la FLCK est affiliée.

5.1.1. Le BE doit être informé sur les noms des compétiteurs et dirigeants faisant partie du déplacement.

5.2.    Les résultats obtenus à l'étranger doivent obligatoirement être communiqués au BE dans les quinze jours suivant le déplacement.

5.3.    Les compétiteurs licenciés FLCK ne sont pas autorisés à participer à l'étranger à une compétition sportive coïncidant avec une épreuve de la même discipline organisée au Grand-Duché.

Exception est faite :         - en cas de sélections fédérales.

                                               - sur demande motivée et accord du BE

Chapitre 6. Championnats nationaux

6.1.    Les championnats nationaux sont organisés chaque année par la FLCK

6.1.1.    Sur sa demande, l'organisation matérielle peut être confiée à une association affiliée.

6.1.2.    En tout cas pour l'organisation des championnats, la FLCK peut demander la mise à disposition de deux officiels par association participant.

6.2.    Les championnats ont lieu en principe sur des eaux luxembourgeoises, à moins que le BE n'en décide autrement.

6.3.    Les championnats ont lieu dans les disciplines suivantes:

            1) course en ligne (Fond et vitesse)

            2) rivière sportive (classe 1 à 2)

            3) descente en eau-vive (classe 3 et plus)

            4) slalom

6.3.1.    Les championnats de fond et de vitesse comprennent les épreuves suivantes:

 

 

5000 m

2000 m

1000 m

500 m

200 m

Vétérans

K1 / K2

 

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

Seniors

K1 / K2

 

K1 / K2

K1 / K2

K1/K2/K4

Juniors

K1 / K2

 

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

Cadets

 

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

Scolaires A

 

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

Scolaires B

 

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

Scolaires C

 

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

K1 / K2

Dames Vétérans

K1 / K2

 

 

K1 / K2

K1 / K2

Dames seniors

K1 / K2

 

 

K1 / K2

K1 / K2

 

5000 m

2000 m

1000 m

500 m

200 m

Dames juniors

K1 / K2

 

 

K1 / K2

K1 / K2

Cadettes

 

K1 / K2

 

K1 / K2

K1 / K2

Scolaires fém. A

 

K1 / K2

 

K1 / K2

K1 / K2

Scolaires fém. B

 

K1 / K2

 

K1 / K2

K1 / K2

Scolaires fém. C

 

K1 / K2

 

K1 / K2

K1 / K2

Scolaires mixtes A/B/C garçons et filles

 

 

 

 

K4

         

6.3.2.    Les championnats de rivière sportive, de descente en eau-vive et de slalom comprennent les épreuves individuelles suivantes :

HOMMES :

 

Vétérans I, II et III

K1

C1

C2

Seniors

K1

C1

C2

Juniors

K1

C1

C2

Cadets

K1

C1

C2

Scolaires A, B et C

K1

C1

C2

 

DAMES :

 

Dames vétérans I, II et III

K1

Dames seniors

K1

Dames juniors

K1

Cadettes

K1

Scolaires féminins A,B et C

K1

         

6.3.2.1. Les championnats de rivière sportive, de descente en eau-vive et de slalom comprennent les épreuves collectives suivantes :

          Pour chaque catégorie (vétéran, senior, junior, cadet, scolaire) une course par équipe de trois est courue.

Surclassement pour les courses par équipe.

Le surclassement est prohibé en catégories scolaires A, B et C.

Pour les autres catégories chaque compétiteur peut courir dans une classe supérieure à la sienne.

Par conséquent les surclassements suivants sont autorisés :

CADET                           à                      JUNIOR

JUNIOR                          à                      SENIOR

VÉTÉRAN (A, B, C)         à                      SENIOR

 

          Les catégories des scolaires (A,B et C) ainsi que celles des vétérans (I, II et III) sont regroupées.

          Un vétéran peut courir en catégorie senior.

6.4.    Les championnats nationaux sont ouverts à tous les compétiteurs, porteur d'une licence de compétiteur valable FLCK ou d’une fédération étrangère.

6.4.1. Le titre de champion dans les catégories scolaires/cadets/juniors peut être décerné aux athlètes de nationalié luxembourgeoise affiliés à la F.L.C.K. ou affiliés à une autre fédération membre de l'I.C.F. ou aux athlètes de nationalité étrangère, qui sont affiliés à la F.L.C.K pendant au moins trois mois. Les 2ième et 3ième places du podium sont sujettes à cette même condition.

          Le titre de champion dans les catégories seniors/vétérans peut uniquement être décerné aux athlètes de nationalité luxembourgeoise. Le titre de champion national senior et vétéran revient au premier compétiteur de nationalité luxembourgeoise. Les 2ième et 3ième places du podium sont sujettes à cette même condition. Dans ces catégories lorsque l'athlète classé premier est de nationalité étrangère il se verra décerner le titre de "champion de la fédération".

          Pour qu'une équipe ou un équipage puisse se voir décerner le titre de champion dans la catégorie seniors/vétérans, l’équipe ne peut comporter qu’un seul athlète de nationalité étrangère qui doit obligatoirement remplir les conditions suivantes :

          - l’athlète étant scolaire/cadet/junior doit être affilié à la F.L.C.K depuis au moins trois mois.

          - l’athlète étant vétéran ou senior doit être affilié à la F.L.C.K depuis au moins deux ans.

          Pour qu'une équipe ou un équipage puisse se voir décerner le titre de champion dans les catégories scolaires/cadets/juniors, l’équipe peut comporter un nombre indéterminé d’athlètes de nationalité étrangère pour autant qu’ils soient affiliés à la F.L.C.K depuis au moins trois mois.

6.4.2. Les compétiteurs étrangers, peuvent participer aux championnats nationaux.

6.5.    Aucun nombre minimum de compétiteurs ou équipes au départ d'une manche de championnat n'est requis.

6.5.1. Lors de championnats individuels de vitesse/slalom/descente chaque athlète doit participer à la course de sa catégorie d'âge. Le compétiteur se présentant tout seul dans sa catégorie d'age peut courir dans la catégorie immédiatement supérieure.

          Les catégories de scolaires doivent courir dans leur propre catégorie d'age.

6.6.    Epreuves par équipes

6.6.1. Pour les épreuves en K2, des remplaçants peuvent être nommés en place de compétiteurs inscrits lors de l’inscription dans les délais fixés par celle-ci. Seul ces remplaçants ainsi inscrits peuvent courir.

6.6.2. Les participants aux épreuves par équipes ( 4 x 500m, K4, équipes rivière sportive, eau-vive, et slalom) sont nommés sur place.

 

 

6.7.    Mesures de sécurité

6.7.1.    Dans l'avant programme doivent être mentionnées les mesures de sécurité ci-après.

6.7.2 Chaque équipement personnel doit être adapté aux apparences physiques de son porteur et porter une agréation selon les normes européennes (marquage CE).

L'arbitre, les juges ou les starters refuseront le départ à chaque participant ne répondant pas à ces critères.

Le participant ayant franchi la ligne d'arrivée sans être conforme aux prescriptions de ce chapitre est disqualifié d'office.

6.7.3.    Les mesures de sécurité sont également applicables durant les entraînements non-stop officiels.

6.7.4. L'organisateur prendra obligatoirement toutes les mesures nécessaires afin d'assurer un sauvetage aquatique adéquat et compétent ainsi que des soins de premiers secours. L'arbitre interdira le départ de la compétition si la section du cours ou plan d'eau utilisée présente un ou plusieurs passages difficiles et/ou dangereux non sécurisés.

6.7.5.    Toute mesure de sécurité prescrite par les règlements ICF est applicable.

6.7.6. SLALOM, DESCENTE de rivières et EAU-VIVE  : Le port du casque et du gilet d'aide à la flottaison est obligatoire pour toutes les catégories. Les embarcations doivent être équipées de réserves de flottabilité dans les 2 pointes.

          Sont uniquement considérées comme réserves de flottabilité : des sacs gonflables.

          Les volumes minima imposés de ces sacs gonflables doivent répondre aux normes suivantes :

          Pointe avant :      K1 : 30 litres                 C1 : 40 litres                 C2 : 60 litres

          Pointe arrière :     K1 : 50 litres                 C1 : 50 litres                 C2 : 60 litres

          Le gilet de sauvetage doit être correctement entretenu et conforme à la norme CE avec une flottabilité en rapport avec le poids du pratiquant.

          Poids du pratiquant :                   Flottabilité du gilet requise :

          Inférieur à 30kg                           30 Newton

          De 30 à 40kg                              40 Newton

          De 40 à 60kg                              55 Newton

          Supérieur à 60kg                         70 Newton

          Le casque doit être conforme à la norme CE.

          Les embarcations doivent être équipées à chaque extrémité d'un système de préhension permettant de tirer facilement l'embarcation même pleine d'eau.

          Pour les descentes de rivière, l'arbitre pourra déroger sur place du port du gilet d'aide à la flottaison pour les catégories de juniors hommes, seniors et vétérans si le degré de difficulté du parcours est inférieur à la classe II. Le degré de difficulté est jugé selon le passage le plus difficile et non pas sur la difficulté moyenne du parcours entier.

6.7.8. COURSE EN LIGNE : Le gilet d'aide à la flottaison doit être disponible pour toutes les catégories. Les embarcations construites avec des matériaux non flottables, doivent être équipées et aménagées pour flotter même pleine d'eau.

          Des conditions météorologiques ou autres conditions défavorables, nuisant manifestement à la sécurité des participants, entraîneront l'obligation de porter un gilet d'aide à la flottaison.

6.7.9. SPORT LOISIR : Toute mesure de sécurité mentionnée ci avant est également applicable aux manifestations à caractère non compétitif, pour autant que celles-ci sont organisées par un membre de la FLCK.

6.7.10. ENTRAINEMENTS : Il incombe aux membres de la FLCK et plus particulièrement aux entraîneurs et aux personnel encadrant de veiller au respect des mesures de sécurité adaptées pendant toute séance d'entraînement.

 

CHapitre 7 Equipes représentatives

7.1.        Les équipes représentatives de la FLCK pour les rencontres inter pays, les championnats et coupes d'Europe et les championnats et coupes du monde sont nommés par le comité central, sur le vu de propositions faites par le B.E., l'entraîneur national entendu.

 

Chapitre 8 Lutte anti-dopage:

8.1.    La Fédération, sans préjudice des obligations résultant de son affiliation à la Fédération internationale régissant son sport, proscrit l'utilisation par les sportifs et l'administration aux sportifs de substances ou de méthodes de dopage.

8.2.        En matière de lutte contre le dopage, la Fédération se soumet avec toutes ses sociétés-membres et tous ses licenciés à l'autorité de l'Agence Luxembourgeoise Antidopage. Elle reconnaît à cet organisme

-         le droit d'établir les règles et principes de la lutte antidopage et de fixer les modalités et procédures suivant lesquelles cette lutte et plus particulièrement les contrôles antidopage sont menés, y compris les règles protectrices des droits des licenciés;

-         le droit de déterminer les sanctions qu'encourent ceux qui contreviennent aux règles dont question au tiret qui précède;

-         le droit de procéder aux contrôles antidopage parmi ses licenciés, notamment de fixer le programme des contrôles et de désigner les licenciés à contrôler, ainsi que de choisir le ou les établissements effectuant les examens de laboratoire;

-         le droit de diriger les poursuites devant le Conseil de Discipline contre le Dopage chargé de prononcer, s'il y a lieu, les sanctions, pour autant que l'instance se déroule au Luxembourg, y compris le droit de faire appel contre un jugement de première instance.

8.3.    La Fédération cède au Conseil de Discipline contre le Dopage, institué à cet effet par le C.O.S.L., le pouvoir de connaître des infractions aux règles de la lutte antidopage dont question à l'alinéa qui précède, sous réserve des attributions du Tribunal Arbitral pour le Sport du Comité Olympique International pour les sportifs et manifestations internationales qui relèvent de sa juridiction.

8.4.    Toute disposition du règlement sportif contraire aux présentes dispositions est réputée non écrite.

 

 

Chapitre 9 Réclamations - sanctions disciplinaires:

9.1. Toutes les réclamations quant à la participation aux championnats ou à leur déroulement, doivent se faire conformément aux dispositions des règlements de la FIC.

9.1.1. Ces mêmes règles s'appliquent d'ailleurs à toutes les autres compétitions à caractère purement national.

9.2. Sous réserves des pouvoirs conférés au comité de compétition par les règlements, et sans préjudice des droits appartenant aux associations à l'égard de leurs membres, le CC de la FLCK est seul en droit de prendre des sanctions disciplinaires contre les compétiteurs et les dirigeants sportifs, sans préjudice des compétences des organes judiciaires.